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Chiens Royaux
Entreprise Individuelle – Travailleur Autonome
Propriétaire et Directrice de la Publication : Stella Maris Perrotti
NEQ : 2274155763
Courriel : info@chiensroyaux.com

2. Objet du Site Web

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3. Accès au Site Web

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7. Responsabilité

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10. Sécurité

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11. Modifications des Conditions

Chiens Royaux se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment.

La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de la consultation.

12. Droit Applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables.

Cependant, lorsque des dispositions impératives du pays de résidence du consommateur s’appliquent (particulièrement au sein de l’Union Européenne), ces dispositions resteront applicables.

13. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions :

Courriel : info@chiensroyaux.com