Mention légale

1. Informations sur l'entreprise

Raison sociale : Chiens Royaux
Statut juridique : Entreprise individuelle (travailleur autonome)
Propriétaire et directrice de la publication : Stella Maris Perrotti
NEQ : 2274155763
Courriel : info@chiensroyaux.com

La directrice de la publication est une personne physique.

2. Hébergement du site web

Le site web Chiens Royaux est hébergé par :

Shopify Inc.
126 York St.
Ottawa, Ontario K1N 5T5
Canada

3. Description des services

Le site web Chiens Royaux propose la vente en ligne de produits liés à ses activités. L'entreprise s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.

Les utilisateurs reconnaissent qu'ils utilisent le site web sous leur propre responsabilité.

Dans la mesure permise par la loi applicable, Chiens Royaux ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le site web, même si Chiens Royaux a été informé de la possibilité de tels dommages.

4. Accessibilité

Le site web est normalement accessible à tout moment. Cependant, Chiens Royaux ne pourra être tenu responsable des interruptions causées par la maintenance, des problèmes techniques ou des événements de force majeure.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site web (textes, images, logo, graphiques, etc.) sont la propriété exclusive de Chiens Royaux, sauf indication contraire.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Pour les demandes d'autorisation : info@chiensroyaux.com

6. Liens externes

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7. Cookies

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8. Protection des renseignements personnels

Chiens Royaux s'engage à protéger la confidentialité des renseignements personnels conformément aux lois applicables au Québec et au Canada, y compris la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Loi 25) et la LPRPDE.

Lorsque la loi l'exige, l'entreprise applique également les principes du Règlement général sur la protection des données (RGPD) pour les utilisateurs situés dans l'Espace économique européen.

Les renseignements personnels ne sont collectés que lorsque cela est nécessaire (commandes, formulaires de contact, etc.) et sont utilisés uniquement pour fournir les services demandés, communiquer avec les utilisateurs ou se conformer aux obligations légales.

Toute personne peut accéder à ses renseignements personnels et demander leur correction ou leur suppression dans les limites prévues par la loi.

Pour exercer ces droits : info@chiensroyaux.com

9. Responsable de la protection des renseignements personnels

Stella Maris Perrotti
Courriel : info@chiensroyaux.com